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Les prêts/emprunts de titres

Un prêt/emprunt de titres est un contrat par lequel un prêteur transfère temporairement une quantité donnée de titres à un emprunteur, contre l’engagement par ce dernier de restituer les titres soit à une date prédéfinie, soit à la demande du prêteur, et de verser une rémunération basée sur la valeur des titres prêtés.

Le principe du prêt de titres permet donc à une entreprise disposant d’une trésorerie excédentaire, d’améliorer la rentabilité de ses produits financiers en les confiant à des investisseurs institutionnels.

Afin de se protéger contre le risque de contrepartie (en l’occurrence le risque de non restitution des titres prêtés), le prêteur demande généralement également le versement d’une garantie ou « collatéral », soit en titres, soit en espèces. Le montant de cette garantie est assujetti à la valeur de marché des titres prêtés par des appels de marge périodiques pendant la vie du contrat.

En cas de versement d’une garantie espèces, le prêteur rémunère les espèces déposé par l’emprunteur. Dans ce cas, le profit généré par l’opération pour le prêteur provient également du différentiel entre le taux qu’il verse à son emprunteur et le taux auquel il peut réinvestir le collatéral reçu.

Il est important de noter que juridiquement il y a bien transfert de propriété pendant la durée du contrat, du prêteur vers l’emprunteur pour ce qui est des titres prêtés, et en sens inverse pour ce qui est du collatéral versé.

De ce fait, l’emprunteur perçoit les revenus (dividendes et coupons) générés par la détention des titres pendant la durée du contrat. De même il participe à toute OST (Opération Sur Titres) qui se produit pendant qu’il détient les titres. Toutefois, les termes du contrat prévoient généralement un partage des revenus et des droits liés à la détention des titres entre le prêteur et l’emprunteur, ce dernier se trouvant alors dans l’obligation de restituer à sa contrepartie tout ou partie des revenus perçus.

De ce fait également, l’emprunteur des titres a tout à fait le droit de prêter à nouveau, voire revendre les titres empruntés. Sa seule obligation est d’être capable d’en restituer la même quantité (et le versement de la rémunération) à son prêteur au terme du contrat.
En termes de risque, le fait que l’emprunteur ait l’obligation de rendre la même quantité de titres, mais non la valeur initiale des titres prêtés, signifie également que le propriétaire initial des titres continue de supporter le risque de marché lié à ces titres, même lorsque ceux-ci sont prêtés.

Parmi les principaux institutionnels qui ont recours à ces techniques de prêts/ emprunts de titres, on retrouve notamment les SICAV et Fonds Commun de Placement ainsi que les trésoriers des grandes entreprises et des grandes institutions financières.

 
 

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